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Voici la licence que vous pouvez retrouver également dans tous nos ouvrages de pictogrammes à la dernière page intérieure de notre guide sous le CD-ROM ou la clé USB. Veuillez en prendre connaissance afin d’en respecter les termes :

Licence

« En utilisant ce cd-rom ou cette clé USB, vous vous engagez à respecter et faire respecter les droits d’auteurs, les termes et conditions suivantes :

À l’achat de chaque trousse, d’un cd-rom ou d'une clé USB supplémentaire, vous obtenez automatiquement une licence individuelle (pour un utilisateur*).

La licence d’exploitation monoposte vous permet de copier le contenu de votre cd-rom ou votre clé USB sur un seul ordinateur.

Il est strictement interdit de faire des copies du CD-ROM ou de la clé USB, de son contenu ou d’une partie de son contenu sur un autre support numérique ou sur un serveur. Vous pouvez cependant faire une copie, et seulement une, à des fins de sauvegarde uniquement.

La licence étant individuelle (pour un seul utilisateur*), si vous désirez installer ce CD-ROM/clé USB ou son contenu sur un serveur et donner l’accès du logiciel à plusieurs postes de travail ou l'installer sur un ordinateur dont le contenu sera rendu accessible à plusieurs utilisateurs, vous devez acheter autant de licences supplémentaires que de postes de travail ou d’utilisateurs.

Matériel reproductible : La licence d’exploitation permet à un seul utilisateur* d’imprimer autant de copies sur support papier qu’il lui est nécessaire pour son utilisation personnelle ou à des fins pédagogiques dans le cadre des activités habituelles de son travail uniquement.

Toutes les illustrations de cet ouvrage sont des œuvres de création protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Toute diffusion sur Internet (groupe fermé, Pinterest, Dropbox, etc...), Intranet, publication, utilisation à des fins commerciales, distribution massive même gratuite, sur quel que support que ce soit, de tout ou partie de ces images, est strictement interdite sans autorisation écrite dûment requise au préalable auprès de :

Les Éditions Milmo
Courriel : lespictogrammes@hotmail.ca ou amlegouill@hotmail.com

Cette autorisation n’est pas obligatoirement donnée et peut être soumise à des frais. Tout usage non explicitement autorisé par écrit constitue un délit de contrefaçon et est passible de poursuites.

* Utilisateur = intervenant/classe »

Avis important aux écoles et autres institutions :

La licence incluse avec le CD-ROM ou clé USB, à l’achat d’un ouvrage n’est nullement une licence école ou multi-utilisateurs. Par conséquent :

L’intervenant qui achète un CD-ROM, une clé USB ou un téléchargement de pictogrammes  obtient l’autorisation de reproduire son contenu (licence exclusive) pour son usage personnel dans sa classe uniquement et seulement pour ses élèves ou sa clientèle (un maximum de 35 enfants par intervenants est accepté). Il ou elle n’a pas le droit de prêter cet achat, ou d’en faire des copies pour des collègues de travail.

Lorsqu’il s’agit d’un spécialiste (ex : éducateur spécialisé, orthophoniste, ergothérapeute, etc.) intervenant dans plusieurs classes à la fois, l’utilisation des pictogrammes est permise dans le cadre d’un plan d’intervention ou pour des besoins ciblés uniquement.

L'intervenant ou l’enseignant qui a acheté la licence de reproduction peut utiliser les pictogrammes sur un support informatisé uniquement dans sa classe.

Il est interdit de transférer le contenu de nos ouvrages ou téléchargements numérisé à des collègues pour utilisation dans leur classe ou pour diffusion plus large dans l'école ou l’institution, dans la commission scolaire, dans un bureau professionnel, sur le Web, l'Intranet ou sur d'autres supports.

L’école ou l’institution qui achète un ouvrage, un CD-ROM, une clé USB ou un téléchargement doit aussi respecter le droit de reproduction. L’école ou l’institution doit acheter un ouvrage, un CD-ROM, une clé USB ou un téléchargement par classe en faisant usage, et non pas un seul de ces produits pour toutes les classes d’un même degré, pour toute l’école ou pour tous les intervenants d’une même institution. L'école ou l’institution doit acheter une licence pour toutes les classes dans lesquelles le document sera utilisé ou pour tous les intervenants y ayant accès (ex : CSSS, CRDI, hôpital, CRE, IME, Bureau coordonnateur, etc...)

Il est interdit de photocopier ou numériser une affiche ou un jeu éducatif (en totalité ou en partie).

Il est interdit de numériser les œuvres ou de les reproduire de quelque façon que ce soit afin d’en faire des jeux ou tout autre dossier informatique afin de les rendre disponibles en ligne ou dans un Intranet.

Le non-respect de l’interdit de reproduction est une violation du copyright.
L’équipe des Éditions Milmo travaille pour vous. Respecter les droits de reproduction, c’est l’encourager à continuer de produire les outils que notre illustratrice et nos auteures nous confient et dont vous avez besoin...

Pour toutes questions et pour obtenir des licences supplémentaires pour votre école ou pour votre institution, veuillez communiquer avec nous. Il nous fera plaisir de prendre entente avec vous et de vous fournir les prix pour des CD-ROM ou clé USB supplémentaires, les licences multi-utilisateurs, les frais de droits d’auteur, ou, dans certains cas, une autorisation spéciale.

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