Toutes nos licences sont à durée illimitée, nul besoin de les renouveler périodiquement.

Si après avoir pris connaissance de nos différents types de licences, vous désirez obtenir une licence école ou multi-utilisateurs, n’hésitez pas à remplir notre formulaire de devis. Vous recevrez un devis gratuit, sans obligation d’achat dans un délai de 24 à 72 heures ouvrables.

Licence individuelle :

À l’achat d’un de nos produits (incluant des fichiers numériques) en ligne ou en magasin, vous obtenez une licence d’utilisation individuelle.

Cette licence permet à un seul individu d’imprimer autant de copies sur support papier qu’il lui est nécessaire pour une utilisation personnelle ou professionnelle (sous certaines conditions).

Dans le cas d’un professionnel, cette licence individuelle lui donnera droit d’utiliser le contenu de son fichier numérique avec sa classe et sa clientèle uniquement (un maximum de 35 enfants, adultes à besoins particuliers et familles par année est accepté).

Il peut également utiliser les pictogrammes sur un support informatisé (tableau interactif, écran ou tablette) dans sa classe.

Si ce professionnel doit intervenir dans plusieurs classes à la fois, l’utilisation des pictogrammes est permise uniquement dans le cadre de plans d’intervention ou pour des besoins ciblés.

Un formateur ou un professeur aux adultes peut utiliser nos pictogrammes sur grand écran et présenter des exemples d’outils devant la classe. Il peut aussi remettre à ses participants ou étudiants, un document papier agrémenté de nos pictogrammes, si celui-ci inclus moins d’une dizaine d’images. Nous vous demandons par contre d’ajouter nos références en bibliographie.

Conditions importantes à respecter pour les licences individuelles :

Il n’est pas permis de prêter cet achat, ou d’en faire des copies pour des collègues de travail.

Il est strictement interdit de partager nos images sur un Intranet ou sur l’Internet, comme par exemple : Facebook, Pinterest, Instagram, Dropbox, groupe fermé, blogue, site Internet, etc.

Il est interdit d’utiliser nos images pour une diffusion plus large dans les aires communes d’une école, d’une institution, d’une commission scolaire, d’un bureau de professionnels ou dans l’agenda d’une école.

La commercialisation et la vente de créations réalisées à partir de nos images n’est pas permise. Néanmoins, un professionnel peut fournir des outils personnalisés aux besoins de la famille et de l’enfant concerné, à condition que le coût fasse partie intégrante de ses honoraires.

Un formateur ou un professeur aux adultes n’a pas le droit de donner des outils pédagogiques incluant nos images à ses participants ou ses étudiants, ni de leur fournir des pictogrammes.

L’école ou l’institution s’étant procuré un ouvrage ou un téléchargement doit aussi respecter le droit de reproduction et les termes de la licence individuelle. Elle a donc l’obligation de se procurer un ouvrage ou un téléchargement pour chacune des classes dans lesquelles le contenu sera utilisé ou sinon de faire l’achat d’une licence école ou multi-utilisateurs.

Licence école :

La licence école permet à l’acquéreur d’utiliser les pictogrammes dans toutes ses classes et les aires communes de l’école.

Tous les intervenants et enseignants de l’école pour laquelle la licence a été émise, pourront bénéficier de nos pictogrammes et réaliser du matériel pédagogique pour leur classe et leurs élèves. Ils pourront s’en servir également sur écran (power point, tablette numérique et tableau interactif).

De plus, les pictogrammes pourront être utilisés dans l’agenda fourni aux élèves.

(Pour prendre connaissance des conditions importantes à respecter, voire un peu plus bas)

Licence multi-utilisateurs :

La licence multi-utilisateurs est calculée en fonction du nombre d’intervenants ou de professionnels désirant se partager les mêmes fichiers numériques.

Elle leur permet d’imprimer autant de copies sur support papier qu’il leur est nécessaire pour leur utilisation personnelle ou à des fins pédagogiques dans le cadre des activités habituelles de leur travail uniquement.

Il est aussi permis d’installer les fichiers numériques sur un ordinateur ou un serveur donnant accès aux postes de travail dans le cas où l’accès est strictement limité aux intervenants couverts par cette licence.

Conditions importantes à respecter pour les licences école et multi-utilisateurs:

L’acquéreur doit s’être préalablement procuré au moins un ouvrage de chacun des tomes pour lesquels il désire faire l’acquisition d’une licence école ou multi-utilisateurs. Dans le cas contraire, le coût de l’ouvrage sera ajouté au devis.

L’acquéreur d’une licence école ou multi-utilisateurs se porte garant de l’utilisation faite par ses intervenants ou ses enseignants et s’engage à les aviser de la stricte interdiction de diffusion sur Internet.

Il est également interdit de partager nos pictogrammes sur l’Intranet d’un Centre de services scolaire, avec d’autres écoles, CPE, points de services, intervenants, enseignants ou professionnels ne faisant pas partie des intervenants pour lesquels la licence a été acquise..

Bibliothèque et centre de documentation :

À compter du 31 mars 2022, nous n’émettons plus de licences bibliothèque et centre de documentation autorisant le prêt de nos fichiers numériques sur CD-ROM ou autre.

Cependant, les licences bibliothèque et centre de documentation, émises avant le 31 mars 2022 demeurent effectives pour une durée illimitée, selon les termes et restrictions énumérés dans la licence.

Les bibliothèques et centres de documentation ne sont pas autorisés à rendre le contenu du fichier numérique accessible à leurs usagers sauf pour consultation sur place uniquement.

Ils doivent également s'assurer que le contenu ne peut être ni copié, ni imprimé, que ce soit en tout ou en partie.

Il leur est seulement permis de prêter nos livres (sans le CD-ROM ou la carte de téléchargement).

Communiquez avec nous à [email protected] si vous souhaitez vous procurer des livres supplémentaires (sans le CD-ROM ou la carte de téléchargement), au coût de 30$ chacun, pour le prêt à vos usagers.

Conditions générales pour toutes nos licences :

Le non-respect de l’interdit de reproduction est une violation du copyright. Par conséquent, il est interdit de photocopier ou numériser une de nos affiches ou outils pédagogiques clé en main (en totalité ou en partie).

Toutes les illustrations des ouvrages et des fichiers numériques sont des œuvres de création protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Toute diffusion sur Internet (groupe fermé, Pinterest, Dropbox, etc...), Intranet, publication, utilisation à des fins commerciales, distribution massive même gratuite, sur quel que support que ce soit, de tout ou partie de ces images, est strictement interdite.

Tout usage dépassant le cadre de nos licences et non explicitement autorisé par écrit constitue un délit de contrefaçon et est passible de poursuites.

L’équipe des Éditions Milmo travaille pour vous. Respecter les droits de reproduction, c’est l’encourager à continuer de produire les outils que notre illustratrice et nos auteures nous confient et dont vous avez besoin.

Pour toutes autres questions, veuillez communiquer avec nous à [email protected] .